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Composition actuelle de la chambre disciplinaire de première instance de Rhône-Alpes

La chambre disciplinaire est actuellement présidée par M. Emmanuel DU BESSET, président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d´appel.

M. Alain BÉZARD, président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d´appel, en est président suppléant.

Outre le président, et le président suppléant, la chambre disciplinaire de première instance de Rhône-Alpes comprend :

8 assesseurs titulaires : Dr Jacques BARADEL, Dr Michel EVREUX, Dr Daniel HEILIGENSTEIN, Dr Guy-François JOMAIN, Dr Dominique LIGEONNET, Dr Bernard MOULIN, Dr Jean-Michel NAVETTE, Henri-Olivier OLLAGNON.

7 assesseurs suppléants : Dr Patrick CARLIOZ, Dr Jean-René CAUSSE, Dr Thierry GAILLARD, Dr Colette GUILLAUBEY, Dr Marc JALON, Dr Bernard LOUIS, Dr Christian SOUCHIER.

3 assesseurs adjoints avec voix consultative : Pr. François-Noël GILLY, Dr Géraldine JANODY, Dr Philippe CATON.

Le greffe de la chambre disciplinaire de première instance de la région Rhône-Alpes qui a pour mission, sous l´autorité de son président, d’assurer le fonctionnement de celle-ci, est actuellement composé de :

Audrey RISSOAN, greffière en chef

Sandrine CHANEL, greffière

Retrouvez tous les membres

5, quai Jaÿr - 69009 LYON Tel: 04.37.65.46.90 Fax: 04.37.65.01.75